Etude d’impact 22/03/2017
Etude d’impact – Planche 2 – Plan du projet
Etude d’impact – Planche 7 –
Résumé non technique et alternatives
Récépissé Loi de l’eau 30-06-2017
AVIS de la DREAL 11/07/2017
Réponse des promoteurs à la DREAL
Annexe 2 – Cerfa Espèces Protégées
Annexe 4 – Résume non technique
Annexe 5 – Plan des serres et étude aménagements extérieurs
Les annexes 1 à 5 sont des compléments de la réponse des promoteurs datée du 04/10/17 au courrier que la DREAL leur avait écrit le 11/07/17. Un fois que vous aurez bien pris connaissance de l’ensemble du dossier vous pourrez aller consulter le rapport du commissaire enquêteur, Monsieur Philippe LUCE, sur le site internet de la maire http://www.commequiers.com, à la rubrique enquête publique « serres des 3 moulins ».
Bonne lecture et bon surf…
Collectif pour la Tranquillité et la Vie Rurale 